Questionnements

Bonjour

Je suis actuellement étudiant en Master Pro D'Aménagement et d'Urbanisme à Paris X-Nanterre.
Je travaille actuellement sur l'évolution du parc éolien depuis le début des années 90.
Il est intéressant de constater depuis la fin des années 90 la croissance exponentielle du parc éolien français. Cette évolution est d'autant plus frappante qu'il existe de nombreuses formes d'opposition.

Voici mes questions en espérant que vous puissiez m'éclairer :

- quel est le rôle exact de l'ABF dans une implantation éolienne ? Si les ABF émettent un avis négatif sur une implantation, y a t'il un moyen de passer au dessus ?

- En revanche, les éoliennes rapportent pas mal d'argent aux municipalités qui choisissent de les implanter. C'est peut-être aussi une des raisons du développement. L'Ademe a-t-elle des actions spécifiques auprès des maires ?

- comment les textes de loi ont réussi à dépasser tous les blocages ?

Merci d'avance

Bonne soirée

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Pour tes questions 1 et 3, je devrais bientôt pouvoir te fournir des élements de réponses.

Pour ce qui est du point 2, je doute que l'Ademe soit moteur en quoi que ce soit auprès des mairies et je pense que ce sont uniquement les industriels qui se chargent de ça. L'Ademe et l'éolien, ça fait un deux...

Michaël
Administrateur

nicolas a écrit:- quel est le rôle exact de l'ABF dans une implantation éolienne ? Si les ABF émettent un avis négatif sur une implantation, y a t'il un moyen de passer au dessus ?

Le rôle de l'ABF, où plutôt celui du SDAP (service départemental de l'architecture et du patrimoine) qui est consulté lors de l'instruction d'un PC, est de donner un avis sur le projet vis-à-vis des édifices calssés ou inscrits situés à proximité.
Dans tous les cas (ou presque), les parcs éoliens projetés sont situés à plus de 500m de n'importe quel truc classé, donc l'avis donné est juste un avis consultatif, si c'était dans le rayon des 500m c'est un niet direct et non opposable.
Après, c'est juste qu'un avis, tout comme la commission des sites ou les conclusions du commissaire enquêteur, c'est au Préfet de peser le pour et le contre.
Mais en général, le SDAP est très frileux avec les éoliennes (ou tout autre chose qui pourrait toucher de près ou de très loin avec le bâti protégé), c'est pas pour rien que bon nombre d'association d'intégriste de la vieille pierre sont affilié aux autres zouaves de VdC.
Mas bon y'a pas que l'éolien, même pour des panneaux solaires PV situés près d'un monument, ça choque certains...

- En revanche, les éoliennes rapportent pas mal d'argent aux municipalités qui choisissent de les implanter. C'est peut-être aussi une des raisons du développement. L'Ademe a-t-elle des actions spécifiques auprès des maires ?

Pas plus l'ADEME, qu'un autre organisme, les municipalités ou collectivités perçoivent la TP d'un parc éolien au même titre que si c'était un boulanger ou une station service qui s'était implantée sur le territoire.
Malheureusement, les médias mettent uniquement cet argument financier pour parler des communes avec des parcs éoliens.

- comment les textes de loi ont réussi à dépasser tous les blocages ?

L'éolien en France est quand même très encadré malgré les démentis de certains, la reglementation est bien étoffée depuis 2001 et 2003.[/quote]