Forum de l'énergie éolienne
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le Deal du moment : -46%
Casque sans fil Bluetooth Bose QuietComfort 35 II
Voir le deal
205 €

Du vent à votre moulin

Aller en bas

Du vent à votre moulin Empty Du vent à votre moulin

Message par JP le Sam 27 Sep - 12:24

Qui est propriétaire du vent?

Turbulence juridique en Allemagne
Source : http://www.spiegel.de
Traduit par :JP
Avec un nombre croissant de centrales éoliennes en Allemagne, un nouveau type d'affaire judiciaire est apparu :Le vol du vent.
Il s'agit d'une infraction qui n’est pas mentionnée dans la bible ou les livres de lois.
Mais dans un sens plus large, il s'agit de vol, même lorsque le butin lui-même est invisible.
C’est encore un problème majeur pour le système juridique allemand, y compris un tribunal de Leipzig qui, actuellement, auditionne une affaire concernant un litige entre les opérateurs de deux installations d'éoliennes.
Qui est propriétaire du vent ?

Le différend oppose le propriétaire d'un parc éolien de Deliztsch dans l'est de la Saxe et un homme d'affaires, qui souhaite mettre en place une grande ferme éolienne dans les environs.

Le coeur de l'affaire est financier. Lorsque deux éoliennes sont situées trop près l'un de l'autre, on tombe souvent dans un sillage. Les hélices de la première ferme éolienne diminuent la pression du vent frappant les pales du rotor dans le deuxième parc d'éoliennes situées dans le sillage.
«Ce vol du vent affecte naturellement les bénéfices»,plaide l’avocat Martin Maslaton ,de Leipzig, justifiant ainsi la plainte de son client .
Cela réduit également la quantité d'électricité qui peut être produite. Selon les propres calculs du demandeur, il y a eu une baisse de 15 pour cent de revenus. Au cours de la durée de vie d'un parc éolien, il pourrait en résulter des pertes de plusieurs centaines de milliers d'euros.

Ces dernières années, les éoliennes ont pris une nouvelle dimension devant les tribunaux allemands, avec les différends d'ordre juridique sur des questions telles que l'ombre projetée par les éoliennes, le bruit ou la destruction du paysage.

Mais le différend actuel sur la propriété de vent est encore plus fondamental.
Le vent est juridiquement un «bien gratuit».

Et en France :
Qui est propriétaire du vent ?


JP

JP
Habitué

Messages : 60
Date d'inscription : 01/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Du vent à votre moulin Empty Re: Du vent à votre moulin

Message par nicole P le Sam 27 Sep - 16:18

Je pense que ce type d’affaires pourraient être résolues par le vote d’une loi ou l’application d’un décret qui réglementerait la distance minimale à respecter entre 2 parcs éoliens (pas 2 machines, mais 2 parcs éoliens). Et les exploitants devraient s'y tenir .
Il ne faut surtout pas confondre critères d’implantations et rentabilité de parcs.
Je pense que c’est une grossière erreur de parler de « propriété du vent » ou de « vol du vent » qui sont des notions qui n’existent pas et qui ne pourront jamais exister car il n’y aura jamais de propriétaire du vent (si ce n’est Dieu, si on croit en lui !).
Car à ce moment là, on pourrait étendre le pb au soleil (les exploitants de centrales solaires ou de panneaux solaires), à l’eau de pluie (pourquoi pas ?), à l’eau des fleuves, des mers qui font partie du domaine public.
Et pourquoi pas, tant qu’on y est à l’oxygène que l’on respire ? Twisted Evil
Ce procès n’est que l’expression de conflits d’intérêt ! !

nicole P
Accro

Messages : 345
Date d'inscription : 23/06/2008

Revenir en haut Aller en bas

Du vent à votre moulin Empty Re: Du vent à votre moulin

Message par JP le Dim 28 Sep - 6:36

Ce procès n’est que l’expression de conflits d’intérêt ! !
Certes, c'est le cas dans cette affaire.
Mais , transposé en Suisse ,le problème prend une autre dimension avec le dépôt d'un projet de loi sur l'énergie éolienne qui vise:
à considérer l'énergie éolienne comme un bien public et à sauvegarder ainsi la souveraineté du peuple neuchâtelois sur cette ressource prometteuse;

- à accorder une préférence aux collectivités publiques, afin que le peuple neuchâtelois tire le meilleur profit de la vente de l'énergie produite.

JP

JP
Habitué

Messages : 60
Date d'inscription : 01/02/2008

Revenir en haut Aller en bas

Du vent à votre moulin Empty Re: Du vent à votre moulin

Message par Admin le Dim 28 Sep - 20:24

Ce serait intéressant de connaître les jurisprudence pour le pétrole, les nappes phréatiques où, en gros, le premier arrivé ne peut que subir l'arrivée des suivants.
Pour le solaire, c'est différent, ça vient "
d'en haut"
, pas de souci.

Problème intéressant, en tout cas, merci JP.

Admin
Administrateur

Messages : 6144
Date d'inscription : 17/10/2006

Revenir en haut Aller en bas

Du vent à votre moulin Empty Re: Du vent à votre moulin

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum